Mentions légales

Propriété du site

Le site medical.handivia.com est la propriété pleine et entière de la société HANDIVIA 67
HANDIVIA 67 – 66 rue du marché gare 67200 Strasbourg
Téléphone : 03 65 90 02 10 E-mail : stanislas.baumberger@handivia.com
SAS au capital de 10 000€ RCS 809 835 051 Strasbourg Siret : 80983505100016 Code activité : 8299Z
Directeur : Stanislas BAUMBERGER
Hébergement: OVH – www.ovh.net
Conception/Réalisation : IDENOVIA

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée

Conformément à la loi relative à l’Informatique et aux Libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978 , nous vous informons que ce site a fait l’objet d’une déclaration de traitement automatisé d’informations nominatives ou indirectement nominatives auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des informations nominatives vous concernant (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, il vous suffit de vous adresser :

  • par courrier à l’adresse suivante : HANDIVIA 67 – 66 rue du marché gare 67200 Strasbourg
  • par email: contact@handivia.com

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la loi du 6 janvier 1978, les informations personnelles qu’il communique par l’utilisation des formulaires présents sur le site sont destinées à la société et peuvent être éventuellement communiquées à des tiers. L’utilisateur dispose de la faculté de s’opposer à cette cession en écrivant à l’adresse mentionnée ci-dessus. Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir, le sont sur une base volontaire. Dans l’hypothèse où les utilisateurs ne fourniraient pas ces informations, la société ne serait pas en mesure de traiter les dossiers correspondants

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site medical.handivia.com sont la propriété exclusive d’HANDIVIA 67.

La reproduction de tout ou partie de ce site Internet sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des 3 conditions suivantes :

  • Gratuité de la diffusion
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération)
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante :  » Ce document provient du site Internet propriété de la société HANDIVIA 67. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Dans le cas d’un site Internet, l’adresse du site medical.handivia.com doit impérativement figurer.

Les marques citées sur ce site Internet sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.